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Marques déposées par VERGE Denise
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ATELIER DU SAGITTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DU SAGITTAIRE
VERGE Denise
VERGE Roger

Numéro de dépôt :
94527715
Date de dépôt :
30/06/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2004

Présentation de la marque ATELIER DU SAGITTAIRE

Déposée le 30 juin 1994 par VERGE Denise et VERGE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIER DU SAGITTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Les déposants sont VERGE Denise, domicilié(e) Place du Commandant Lamy, 06250 MOUGINS - France et VERGE Roger, domicilié(e) Place du Commandant Lamy, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denise et Roger VERGE - France.

La marque ATELIER DU SAGITTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DU SAGITTAIRE est expirée depuis le 30 juin 2004.


VERGE Denise - Place du Commandant Lamy, 06250 MOUGINS - France

VERGE Roger - Place du Commandant Lamy, 06250 MOUGINS - France


Denise et Roger VERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Education et divertissement notamment enseignement des arts décoratifs Matériel pour les artistes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.